Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : boutiqueanime.com Ces données ci-jointe :
1. Bulletin légales :
Propriétaire : Cheick-Oumar BARBE
Adresse de localisation du titulaire : 5, Rue des Lilas 68990 – Orsay
Le Concepteur du site : Célia THEBAULT
Responsable de la publication est : Olga LE BORGNE
Par quel moyen contacter le Responsable de publication : [email protected]
Le Concepteur est : Vanessa DARRAS
Comment entrer en contact avec le Concepteur : [email protected]
Hebergeur : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d’Activité principale exercée (APE) 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site internet : boutiqueanime.com est considéré comme usageé du site suivant.
Le site suivant boutiqueanime.com regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site boutiqueanime.com. Le site boutiqueanime.com est actualisé régulièrement par Vanessa DARRAS.
Olga LE BORGNE s’efforce d’indiqué sur le site web boutiqueanime.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait promettre l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site boutiqueanime.com est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, boutiqueanime.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, boutiqueanime.com ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Olga LE BORGNE est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site web boutiqueanime.com comporte un certain nombre de URL hypertextes vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources etc) mis en place avec l’accord de Olga LE BORGNE. Cependant, Olga LE BORGNE ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des sites ainsi visités et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web boutiqueanime.com, Olga LE BORGNE ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de divers services proposés par le site boutiqueanime.com. L’usager fournit les données en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site suivant boutiqueanime.com le devoir ou pas de divulguer ces données.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant boutiqueanime.com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site interne boutiqueanime.com et de tout ses droits en autorise Olga LE BORGNE à céder les informations personnelles à l’ acquéreur qui serait lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site boutiqueanime.com.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.
